Marque expirée - Marque en non vigueur

ST. MORITZ
TURMAC TOBACCO COMPANY B.V. Une société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1588467
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2017

Présentation de la marque ST. MORITZ

Déposée le 15 septembre 1987 par la société étrangère TURMAC TOBACCO COMPANY B.V. Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST. MORITZ »

Le déposant est la société étrangère TURMAC TOBACCO COMPANY B.V. Une domicilié(e) Handelsweg 53A AMSTELVEEN 1181 ZA,Pays-Bas (dossier no 2338266) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2338266) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST. MORITZ est expirée depuis le 15 septembre 2017.

TURMAC TOBACCO COMPANY B.V. Une a également déposé les autres marques suivantes : St. Moritz


TURMAC TOBACCO COMPANY B.V. Une société de droit néerlandais - Handelsweg 53A AMSTELVEEN 1181 ZA,Pays-Bas (dossier no 2338266) - Pays-Bas


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2338266) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338266 - Publication au BOPI 2007-04-02

Renouvellement sans limitation n°2086696 - Publication au BOPI 1997-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338514 - Publication au BOPI 2002-01-14

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes